Année |
Lieu |
Sujets |
1984 |
FRANCE |
Modalités de
l’organisation et
de la surveillance des
services
Retenue à la source
en matière d’impôt
sur le revenu
Méthodologie permettant
de mesurer les besoins
des
Administrations fiscales
|
1986 |
TUNISIE
|
Utilisation de la micro
informatique dans les
services fiscaux
La Notion d’Etablissement
stable
Fiscalité et exportations
|
1988 |
CONGO
|
L’Introduction
de la TVA
Le Recouvrement de l’impôt
Les Marchés financés
par l’extérieur
|
1989 |
SENEGAL |
Relation entre Administration
et contribuable
Fiscalisation du secteur
informel
L’Assistance administrative
internationale en matière
de lutte contre la fraude
et l’évasion
fiscales internationales
|
1990 |
MAROC
|
Le Rôle de la
fiscalité dans
le financement des collectivités
locales
L’Organisation de
l’Administration
fiscale |
1991 |
FRANCE
|
La Formation professionnelle |
1992 |
CANADA
|
Les Grands défis
de l’Administration
fiscale |
1993 |
GABON
|
La Mobilisation des
ressources (gestion des
informations foncières,
lutte contre le secteur
informel) |
1994 |
BELGIQUE |
La Cohérence
globale du système
fiscal
La Lutte contre la fraude
fiscale internationale
La synergie entre administrations
fiscales |
1995 |
BURKINA
FASO
|
La Gestion des ressources
humaines
Le contrôle des
service
Le consentement à
l’impôt
Le secteur informel
PIAF |
1996 |
MAURITANIE |
La Gestion de l’assiette
de l’impôt
La Sécurité
de l’impôt
L’harmonisation
fiscale européenne
L’harmonisation
des fiscalistes au sein
de l’UEMOA
Le rôle de l’impôt
dans les programmes d’ajustement
structurel |
1997 |
BENIN
|
Le Contentieux de l’impôt
La TVA, taux unique ou
taux multiples, quel choix
?
Le registre urbain foncier
Le cadastre
Evaluation du projet PIAF
La dévaluation
monétaire et ses
répercussions sur
la fiscalité |
1998 |
COTE
D’IVOIRE
|
Optimisation de la TVA
Les Relations entre l’Administration
et les usagers (accueil,
information, sensibilisation
et écoute).
La gestion des emplois
- Le centre de gestion
agréé -
L'informatisation des
services fiscaux ivoiriensLe
centre de gestion agréé
à travers le SYSCOA |
1999 |
FRANCE
|
Le Pilotage de l’Administration
fiscale.
L’Optimisation du
Recouvrement
La gestion et le contrôle
des P.M.E.
La fiscalité et
le commerce électronique
|
2000 |
TUNISIE
|
Le Contrôle Fiscal
Les prix de transfert
La direction des grandes
entreprises |
2001 |
|
L’évolution
stratégique de
l’administration
fiscale
Le contrat d’objectifs
et de moyens.
L’Agence des douanes
et du revenu du Canada
|
2002 |
|
L’administration
fiscale au service du
contribuable
La refonte du système
d’information (France).
La modernisation de l’administration
fiscale (Belgique) |
2003 |
|
La recherche d’une
plus grande performance
de l’administration
fiscale
Ordonnateurs et comptables
La fiscalité locale
|
2004 |
|
La mise en œuvre
des orientations stratégiques
de l’administration
fiscale
L’appui au contrôle
fiscal
L’arbitrage des
choix |
2005 |
|
L'optimisation du rendement
de la TVA
* L'élargissement
de l'assiette et les régimes
d'incitation et d'exonération
* Les régimes et
les seuils d'imposition
* La gestion des redevables
de la TVA |
2006 |
|
La gestion des ressources
humaines
*Les enjeux de la formation
professionnelle dans l'administration
* La déontologie
et les valeurs
* Les systèmes
d'évaluation et
la reconnaissance du mérite
des personnels |
2007 |
|
Le secteur informel
*Travaux en commissions
: L’élargissement
de l’assiette et
le recensement des contribuables
- La méthodologie
du contrôle
* Travaux en ateliers
: les dispositifs de coopération
inter-administrations
dans la lutte contre l’économie
souterraine |
2008 |
|
L’administration
de service : la relation
à l’usager
et le civisme fiscal
*Travaux en commissions
: La relation de l’administration
fiscale à l’usager
- L’organisation
de l’administration
fiscale par types de contribuables
: une approche personnalisée
* Travaux en ateliers
: La communication, un
levier pour le civisme
fiscal |